Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

792 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "2014" du filtre Année

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR, géré par l'association "Partage Solidarité Accueil", au profit de l'association "Chemins d'Espérance".

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation des 98 lits d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, soit 60 lits à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Maison St Antoine" à ISSENHEIM, et 38 lits à l'établissement d'hébergeme

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPERATIONS 2014 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 5 LOGEMENTS À BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 DEPARTEMENT GENIE THERMIQUE ET ENERGIE - IUT DE COLMAR PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION A L'ACQUISITION DE PHOTOGRAPHIES AERIENNES REGIONALES HISTORIQUES 1950 1951 PROGRAMME C214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPERATIONS 2014 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INTERREGIONALE DU MASSIF DES VOSGES CHEMIN DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENTREPRISE PHOTON & POLYMERS - TRANSFORMATION D'UNE AVANCE EN SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION NOUVELLE COLLABORATION AVEC POLE EMPLOI 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 - 2019 : REVISION ET AJUSTEMENT DE L'ENVELOPPE GLOBALE RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE " EHPAD " MODIFICATION DE LA PROCEDURE D'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION EXECUTION ANTICIPEE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - AVENANT N°3 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DE PARTENARIAT 2013 ET AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE ANNUELLE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2015 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges", sis au 41 rue du Vieil Armand à WITTENHEIM (68270)

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement des deux micro-crèches "Les P'tits Castors", sis au 5 rue des Castors à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 172 lits à 190 lits de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) géré par le groupe hospitalier du Centre Alsace de COLMAR, par transfert de 18 lits d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes du Centr

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS.

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD)

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page